aperf

  • Retrouver toutes les rubriques ici
    • L'APERF
      • Le comité et le bureau
      • Bulletin adhésion à l'APERF
      • La mutuelle
      • Les activités prévisionnelles 2024
      • Status de l'APERF (en attente de validation)
      • Contact
    • 2024
      • Voyage en Alsace
      • Concourt pétanque 19 juillet 2024
      • Thollon les Memises
      • Sortie raquette 2024
    • 2019
      • Sortie raquettes 23 mars 2019
      • Assemblée générale 2019
    • 2018
      • Le cirque à Lyon
      • Sortie des guides et du comité
      • Sortie Lac vert
      • Visite Aravissante et jeu de quilles
      • Assemblée générale 12 janvier 2018
    • 2017
      • Sortie guides et comité 19/10/2017
      • Voyage en Baie de Somme et Auxerrois
      • Sortie montagne Sixt-Fer à Cheval
      • Concours pétanque 9 juin 2017
      • Concours Belote/scrabble/Tarrot 10/02/2017
      • Assemblée Générale 13/01/2017
    • 2016
      • Journée à Grenoble 21/10/2016
      • Concours Belote/Scrabble/Tarrot 25/03/2016
      • Sortie raquette 10/03/2017
      • Concours pétanque
      • Rencontre Lac de Thuy
    • 2015
      • Sortie montagne PRAZ de LYS 10/09/2015
      • Concours de belote 2015
      • Concours pétanque 3/07/2015
      • Voyage Barcelone 8-12/06/2015
      • Fort de Bard vu par P FAVRE-FELIX
Merci pour votre visite   l'APERF vous souhaite une très bonne journée

Infos Légales

Responsable éditorial du site :

Michelle FAVRE d'ANNE
7 allée de la croix de Chamossière
74230 Thônes

Réalisation et Développement du site : Studio de La Balme
Toutes les images et informations contenues dans ce site sont sous la responsabilité et le copyright de l'aperf
Dispositions légales :
Les divers éléments du site internet (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l'aperf.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d'auteurs :
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété  de l'association loi 1901 "aperf" ou de tiers ayant autorisé l'aperf à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Etablissements de liens :l'aperf autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site de aperf doit être faite par courriel. L'aperf se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.Liens vers des sites tiers :Lou-philosophes se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de L'aperf par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

T1
T
Retour accueil
Infos légales